Mentions légales
Publication
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : Le présent site web est édité par la […] , […] au capital de […] € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de […] sous le numéro […], dont le siège social est situé […].
Tél. : +33 4 11 93 21 12.
Le directeur de la publication du site web est […] en qualité de gérant de la société.
Le délégué à la protection des données (DPO) : Christophe Serra <contact[@]christopheserra.com en qualité de Consultant en Marketing Digital.
Hébergement du site Internet
Ce site Internet est hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 500 000 Euros – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Code NAF : 721Z – TVA/CEE : FR 22 424761419
Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments qui le compose (architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques…) sont la propriété de [–l’entreprise–].
Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, ou du logotype, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse de [–l’entreprise–]. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Conception, réalisation du site
Le webdesign et le développement du site ont été réalisés par l’Agence Picteos, agence montpelliéraine experte WordPress depuis plus de 15 ans. Le site est entièrement administrable par son éditeur grâce au CMS WordPress.
Responsabilité
[–l’entreprise–] ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au Site et/ou d’une utilisation du Site, sous quelque forme que ce soit, que l’utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.
Les sites auxquels l’utilisateur peut accéder à partir de liens hypertextes sur le Site sont indépendants de [–l’entreprise–] et exploités sous la responsabilité exclusive de leur auteur. Par ces liens, [–l’entreprise–], ne prend aucun engagement, ni ne formule aucune déclaration quant auxdits sites et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité à ce titre.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. En outre, il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
[–l’entreprise–], met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs ou absence de disponibilité de fonctionnalités et/ou de la présence d’un virus sur son site.
Les informations fournies par [–l’entreprise–] le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. [–l’entreprise–], ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Information sur les cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site Internet [–l’entreprise–] sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.